Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE
M. LE DUFF Pierre

Numéro de dépôt :
1749007
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2011
SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE de LE DUFF Pierre

Présentation de la marque SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE

Déposée le 6 septembre 1991 par monsieur LE DUFF Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE DUFF Pierre domicilié(e) 2 allée de la Perrière, 35135 CHANTEPIE (dossier no 2204031) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE DUFF domicilié(e) (dossier no 2204031) - France.

La marque SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE est expirée depuis le 1 août 2011.

LE DUFF Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RESTO-VILLAGE , SPORT WAY.FR , GRAND SPORT , SUPER SPORT LOISIRS , 1 Prix one , G.R.35 , SPORT TRADE , HAPPY WAY , BREIZH TOUR 2004 ORGANISATION ABC AMICALE BREIZH CYCLO , TECHLAND


M. LE DUFF Pierre - 2 allée de la Perrière, 35135 CHANTEPIE (dossier no 2204031) - France


Pierre LE DUFF - (dossier no 2204031) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2204031 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04

Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement relatif au bain, bas, bérets, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), ceintures de natation, ceintures de sauvetage, robe de chambre, chandails, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres "à l'exception des combinaisons de plongée", vêtements confectionnés, vêtements prêt-à-porter ou sur mesure, corsages, costumes, couches culottes à l'exception des couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), écharpes, sous-vêtements, lingerie de corps, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, gants à l'exception des gants à polir, des gants à usage médical, des gants de ménage, des gants de toilette, des gants isolants et des gants pour massage, imperméables, jarretelles, jarretières, jersey (vêtements), jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs, et en règle générale tous types de vêtements; bonneterie, tous types de bottes à l'exception des bottes à usage médical, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques et chaussons en tous genres. Jeux à l'exclusion des jeux de carte, des jeux automatiques à prépaiement, des paris de courses de chevaux, les jeux qui les concernent et leurs règles; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].